Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTAL
CIME BOCUZE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1596703
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2000

Présentation de la marque CONTAL

Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) CIME BOCUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIME BOCUZE domicilié(e) Tour Manhattan, 5 et 6 Place de l'Iris, 92400 COURBEVOIE - France.

La marque CONTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

CIME BOCUZE a également déposé les autres marques suivantes : CIME , UGIDENAL , SPARKAL , CARBENE , ELTROD , ELTRODE , FRENAL , CONTAL , ARTENE , DENAL


CIME BOCUZE, Société Anonyme - Tour Manhattan, 5 et 6 Place de l'Iris, 92400 COURBEVOIE - France


Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266767 - Publication au BOPI 1998-11-12

Alliages frittés pour tous contacts, contacts de relais, interrupteurs, pièces de contact et de connection, contacts glissants, pare-étincelles, rivets et autres composants d'installations électriques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.